Je dois noter quoi dans la cession de droits ?

Au secours je suis artiste. Épisode 12
©maze, en partenariat avec le Cnap

Créatrices : Mathilde Ehret-Zoghi et Léonie Young. Texte : Mathilde Ehret-Zoghi. Création graphique : Léonie Young. Réalisation : Armin Zoghi. Création sonore et mixage : Julien Puyau. Voix : Grégory Buchert.

Informations complémentaires

Cipac, fiche pratique de facturation
https://cipac.net/ressources/outils-contrats/fiche-pratique-de-facturation
Cipac, modèle de contrat de production
https://cipac.net/ressources/outils-contrats/modele-de-contrat-de-production
Scam, modèles de contrats
https://www.scam.fr/telecharger/Mod%C3%A8les-de-contrats
Arts en résidence, modèle de contrat de résidence
https://www.artsenresidence.fr/outils/modele-de-contrat-1587030997/
Scam, fiches juridiques
https://www.scam.fr/Rep%C3%A8res-m%C3%A9tier/Juridique/Fiches-juridiques

Ressource professionnelle, article associé

Exposer, vendre ses œuvres
/ressource-professionnelle/produire-vendre-diffuser/exposer-et-vendre
Dernière mise à jour le 30 juin 2023
Voir aussi